Mentions légales

Éditeur du site

La Scène Watteau est gérée par la Régie personnalisée Scène Watteau-Pavillon Baltard.

Adresse siège social : Place du Théâtre – 94736 Nogent sur Marne Cedex

N° SIRET : 444 509 129 00011, Code APE : 9001Z

Licences d’entrepreneur de spectacles : 1-1041399, 2-1041401, 3-1041402

N° TVA Intracommunautaire : FR14444509129

Forme juridique Collectivité locale à caractère industriel ou commercial

Directeur de publication : Benoit STRUBBE

Tél. : 01 48 73 45 81

Envoyer un email : cliquez ici

OVH

SAS au capital de 10 069 020 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Code APE 2620Z

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Conception et réalisation

OXICAT SARL

Siège social : 12 allée des Ormes  94430 CHENNEVIERES S/ MARNE

Tél. : 09 81 36 57 78

contact@oxicat.com

www.oxicat.com

Le site www.scenewatteau.fr est un site qui a pour objet d’informer sur les services et évènements proposés par La Scène Watteau.
Ce site est soumis à la loi française. L’utilisateur du site www.scenewatteau.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter. L’utilisateur reconnaît par ailleurs avoir été informé que le site www.scenewatteau.fr est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou autres difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, La Scène Watteau pourra interrompre l’accès au site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs. La Scène Watteau ne saurait être tenue responsable de l’impossibilité d’accès au site www.scenewatteau.fr.

Les informations fournies sur le site www.scenewatteau.fr le sont à titre informatif. La Scène Watteau s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de modifier et corriger le contenu à tout moment et sans préavis Elle ne peut toutefois en garantir la complétude, la précision, l’exhaustivité ou l’absence de modification par un tiers. Les informations diffusées sur ce site ne sauraient en aucun cas être interprétées comme un démarchage, un conseil, une offre de services et/ou de produits. La Scène Watteau décline en conséquence toute responsabilité : – En cas d’imprécision, inexactitude, erreurs ou omission portant sur des informations disponibles sur le site; d’une absence de disponibilité des informations, – pour tous dommages, directs et/ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, – de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site, – de décisions prises sur la base d’une information contenue sur le site, et de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers. Politique de liens hypertextes L’utilisateur est informé que dans le cadre du site www.scenewatteau.fr, des liens hypertextes ont été mis en place en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers des partenaires de La Scène Watteau. Toutefois, La Scène Watteau n’étant pas l’éditeur de ces sites, elle ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, La Scène Watteau ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites. Ainsi, l’existence d’un lien du site www.scenewatteau.fr vers un autre site ne constitue pas une recommandation ni une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’utilisateur d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique.

Le site www.scenewatteau.fr est déclaré auprès de la Commission Nationale Informatique et libertés (CNIL-France) en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Dans certains cas (questionnaires, demande d’information, etc.), La Scène Watteau peut être amenée à demander aux internautes de lui communiquer des informations personnelles telles que leur nom, prénom, coordonnées et adresse électronique. L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression portant sur les données le concernant en écrivant soit par courrier à La Scène Watteau – Place du Théâtre F 94736 Nogent-sur-Marne, soit en adressant un courrier électronique à scenewatteau@wanadoo.fr (en y indiquant précisément l’objet de sa demande). L’utilisateur est notamment informé que, conformément à la loi du 6 janvier 1978, les informations personnelles communiquées par l’utilisateur par le biais du site sont destinées à La Scène Watteau et peuvent être, éventuellement, communiquées à des tiers et notamment aux sociétés filiales et partenaires de La Scène Watteau. L’utilisateur dispose de la faculté de s’opposer à cette communication en écrivant à l’adresse mentionnée ci-dessus. Propriété intellectuelle L’ensemble des données (textes, sons ou images) figurant sur les pages de ce site sont la propriété exclusive de La Scène Watteau. Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. La marque La Scène Watteau ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et logos à quelque titre que ce soit et notamment à des fins publicitaires, effectuée à partir des éléments du site de La Scène Watteau sans l’accord préalable et écrit du titulaire de la marque est interdite, conformément à l’article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

L’utilisateur du site www.scenewatteau.fr est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation et être temporairement conservé en mémoire sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation. L’utilisateur du site www.scenewatteau.fr reconnaît avoir été informé de cette pratique et autorise La Scène Watteau à l’employer.

L’ensemble des données (textes, sons ou images) figurant sur les pages de ce site sont la propriété exclusive de La Scène Watteau. Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. La marque La Scène Watteau ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et logos à quelque titre que ce soit et notamment à des fins publicitaires, effectuée à partir des éléments du site de La Scène Watteau sans l’accord préalable et écrit du titulaire de la marque est interdite, conformément à l’article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.